Déposée le 5 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Menuiserie Guy Thiebaut
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « THIEBAUT INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Menuiserie Guy Thiebaut domicilié(e) 801 Rue Boudière - 88170 - DOMMARTIN SUR VRAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 405 002 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Menuiserie Guy Thiebaut, Mme Langlais Murielle domicilié(e) 801 Rue Boudière - 88170 - DOMMARTIN SUR VRAINE - France.
La marque THIEBAUT INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009874.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Menuiserie Guy Thiebaut, SAS - 801 Rue Boudière - 88170 - DOMMARTIN SUR VRAINE - France - SIREN 330405002
Menuiserie Guy Thiebaut, Mme Langlais Murielle - 801 Rue Boudière - 88170 - DOMMARTIN SUR VRAINE - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Inscription le 23 décembre 2014 - Changement de dénomination n°639126 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23
Inscription le 23 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639125 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-23
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; Fermetures extérieures métalliques dont quincaillerie métallique, volets métalliques, cadre persiennes métalliques, portes et portes fenêtres métalliques, portes de garage métalliques, armatures, arrêts, cadres, châssis et garnitures de volets métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture des volets métalliques, poignée métalliques, verrous métalliques, espagnolettes mécaniques métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de construction ; bois façonnés ; fermetures extérieures non métalliques dont volets non métalliques, cadre persiennes non métalliques, portes et portes-fenêtres non métalliques, portes de garage non métalliques, vitrage et hublot, armatures, arrêts, cadres, châssis et garnitures de volets non métalliques, dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture des volets non métalliques.
Quincaillerie non métallique, poignées non métalliques, verrous non métalliques, espagnolettes mécaniques non métalliques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Services de recherche et développement de produits dans le domaine des fermetures extérieures, notamment pour les fermetures métalliques et non métalliques ; contrôle qualité.
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